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R.C.A.5V.Q. 295 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
13.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques est imposée comme suit :
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 55 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 82,50 $;
b)il s’agit d’un cours de 45 minutes de niveau préscolaire ou junior d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 60 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 90 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes de niveau junior, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 67 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 100,50 $;
pour un cours aquatique privé individuel d’une durée de 55 minutes, lorsque :
a)il s’agit d’un résident âgé de 17 ans et moins, la tarification est de 39 $;
b)il s’agit d’un non-résident âgé de 17 ans et moins, la tarification est de 58,50 $;
c)il s’agit d’un résident âgé de 18 ans et plus, la tarification est de 43 $;
d)il s’agit d’un non-résident âgé de 18 ans et plus, la tarification est de 64,50 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 85 minutes, lorsqu’il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de 10 semaines lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 127 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 190,50 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique, d’une durée de 55 minutes pour la clientèle adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 85 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 127,50 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 153 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 229,50 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 224 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 336 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 299 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 448,50 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 374 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 561 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 55 minutes, pour la clientèle âgée de 55 ans et plus, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 73 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 109,50 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 131 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 196,50 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 191 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 286,50 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 253 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 379,50 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 319 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 478,50 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 55 minutes, pour une clientèle adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 70 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 105 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 126 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 189 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 182 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 273 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 243 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 364,50 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 305 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 457,50 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 55 minutes, pour une clientèle de 55 ans et plus, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 59 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 88,50 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 105 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 157,50 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 155 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 232,50 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 209 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 313,50 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 260 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 390 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique, d’une durée de 55 minutes, pour la clientèle adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine, pendant une durée de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 61 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 91,50 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 109 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 163,50 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 160 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 240 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 216 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 324 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 269 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 403,50 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 55 minutes, pour une clientèle âgée de 55 ans et plus, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 53 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 79,50 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i. il s’agit d’un résident, la tarification est de 95 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 142,50 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 140 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 210 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 186 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 279 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 232 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 348 $;
10°pour un cours étoile de bronze, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 67 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 100,50 $;
11°pour un cours de niveau médaille de bronze, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 132 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 198 $;
12°pour un cours de niveau croix de bronze, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 166 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 249 $;
13°pour un cours de premiers soins de nature générale, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 84 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 126 $;
14°pour un cours de sauveteur national piscine, incluant le coût d’achat de volumes, d’un sifflet et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 196 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 294 $;
15°pour un cours de sauveteur national plage, incluant le coût d’achat de volumes, d’un sifflet et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 196 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 294 $;
16°pour un cours de moniteur en sauvetage, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 227 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 340,50 $;
17°pour un cours de moniteur en sécurité aquatique, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 299 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est 448,50 $;
18°pour la requalification d’un sauveteur national piscine, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 68 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 102 $;
19°pour la requalification d’un sauveteur national plage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 68 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 102 $;
20°pour la requalification d’un moniteur en sécurité aquatique, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 63 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 94,50 $;
21°pour la baignade libre, la tarification est de 0 $;
22°pour les services du personnel aquatique lors d’une réservation sporadique, la tarification est de 34,40 $ l’heure, minimum de deux heures.
La tarification édictée aux paragraphes 3° à 9° et 11° à 20° inclut les taxes applicables.
13.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques est imposée comme suit :
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 55 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 82,50 $;
b)il s’agit d’un cours de 45 minutes de niveau préscolaire ou junior d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 60 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 90 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes de niveau junior, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 67 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 100,50 $;
pour un cours aquatique privé individuel d’une durée de 55 minutes, lorsque :
a)il s’agit d’un résident âgé de 17 ans et moins, la tarification est de 39 $;
b)il s’agit d’un non-résident âgé de 17 ans et moins, la tarification est de 58,50 $;
c)il s’agit d’un résident âgé de 18 ans et plus, la tarification est de 43 $;
d)il s’agit d’un non-résident âgé de 18 ans et plus, la tarification est de 64,50 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 85 minutes, lorsqu’il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de 10 semaines lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 127 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 190,50 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique, d’une durée de 55 minutes pour la clientèle adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 85 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 127,50 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 153 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 229,50 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 224 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 336 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 299 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 448,50 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 374 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 561 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 55 minutes, pour la clientèle âgée de 55 ans et plus, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 73 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 109,50 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 131 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 196,50 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 191 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 286,50 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 253 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 379,50 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 319 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 478,50 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 55 minutes, pour une clientèle adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 70 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 105 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 126 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 189 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 182 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 273 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 243 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 364,50 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 305 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 457,50 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 55 minutes, pour une clientèle de 55 ans et plus, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 59 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 88,50 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 105 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 157,50 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 155 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 232,50 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 209 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 313,50 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 260 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 390 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique, d’une durée de 55 minutes, pour la clientèle adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine, pendant une durée de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 61 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 91,50 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 109 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 163,50 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 160 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 240 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 216 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 324 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 269 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 403,50 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 55 minutes, pour une clientèle âgée de 55 ans et plus, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 53 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 79,50 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i. il s’agit d’un résident, la tarification est de 95 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 142,50 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 140 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 210 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 186 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 279 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 232 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 348 $;
10°pour un cours étoile de bronze, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 67 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 100,50 $;
11°pour un cours de niveau médaille de bronze, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 132 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 198 $;
12°pour un cours de niveau croix de bronze, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 166 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 249 $;
13°pour un cours de premiers soins de nature générale, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 84 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 126 $;
14°pour un cours de sauveteur national piscine, incluant le coût d’achat de volumes, d’un sifflet et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 196 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 294 $;
15°pour un cours de sauveteur national plage, incluant le coût d’achat de volumes, d’un sifflet et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 196 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 294 $;
16°pour un cours de moniteur en sauvetage, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 227 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 340,50 $;
17°pour un cours de moniteur en sécurité aquatique, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 299 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est 448,50 $;
18°pour la requalification d’un sauveteur national piscine, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 68 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 102 $;
19°pour la requalification d’un sauveteur national plage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 68 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 102 $;
20°pour la requalification d’un moniteur en sécurité aquatique, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 63 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 94,50 $;
21°pour la baignade libre, la tarification est de 0 $;
22°pour les services du personnel aquatique lors d’une réservation sporadique, la tarification est de 34,40 $ l’heure, minimum de deux heures.
La tarification édictée aux paragraphes 3° à 9° et 11° à 20° inclut les taxes applicables.